Marque enregistrée - Marque en vigueur

RN 6
M. FOURAY Julien

Numéro de dépôt :
4208095
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2025
RN 6 de FOURAY Julien

Présentation de la marque RN 6

Déposée le 8 septembre 2015 par monsieur FOURAY Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RN 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur FOURAY Julien domicilié(e) 22 rue de la Prefecture - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOURAY Julien domicilié(e) 22 rue de la Prefecture - 88000 - EPINAL - France.

La marque RN 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RN 6 arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

FOURAY Julien a également déposé les autres marques suivantes : Route 67 , RN 7 , ROAD 67 , ROUTE 67


M. FOURAY Julien - 22 rue de la Prefecture - 88000 - EPINAL - France


M. FOURAY Julien - 22 rue de la Prefecture - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.